Procédure civile : licence, master : en fiches pratiques

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 255 pages
Poids : 320 g
Dimensions : 14cm X 21cm
Date de parution :
ISBN : 978-2-7495-1001-9
EAN : 9782749510019

Procédure civile

licence, master
en fiches pratiques

de

chez Bréal

Collection(s) : Lexifac

Paru le | Broché 255 pages

Licence

16.30 Indisponible

Quatrième de couverture

Procédure civile

¤ Des fiches pratiques pour réviser

¤ Une synthèse complète du cours

Cette troisième édition présente, sous forme de fiches simples, l'ensemble des règles relatives à l'organisation d'un procès devant une juridiction civile : depuis sa préparation (institutions et compétences juridictionnelles, action en justice) jusqu'à son dénouement (encadrement, procédures, résolution des litiges).

Tenant compte des toutes dernières réformes et des projets en cours, cet ouvrage s'adresse aux étudiants en droit et AES (1er et 2e cycles universitaires),aux étudiants des IEP ainsi qu'à tous ceux qui préparent des concours (CRFPA, ENM, ENG...). Il permettra également aux non-spécialistes de découvrir une matière souvent réputée difficile.

¤ Le droit au procès civil

  • L'accès au juge civil
    • Les institutions juridictionnelles
    • La compétence juridictionnelle
  • L'action en justice
    • La notion d'action en justice
    • Le régime de l'action en justice

¤ Le droit du procès civil

  • Le droit commun du procès civil
    • L'encadrement du procès civil
    • L'agencement du procès civil
  • Le droit spécial du procès civil
    • Les procédures particulières à chaque juridiction
    • Les modes alternatifs de résolution des litiges

Biographie

Cédric Tahri est enseignant à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV, directeur de l'Institut rochelais de formation juridique (IRFJ) et directeur de la collection Lexifac droit.