Collection(s) : Le droit aujourd'hui
Paru le 01/02/2023 | Broché 328 pages
Professionnels
avant-propos d'Emmanuel Decaux | propos conclusifs de Michel Troper
Proportionnalité, droits fondamentaux et juges
Proportionality, fundamental rights and judges
Cet ouvrage étudie les potentialités du principe de proportionnalité - tel qu'appliqué par les juges - en lien avec les droits fondamentaux.
Il essaie de répondre à certaines interrogations liées à l'application et à la mise en oeuvre de cette notion.
Les juges, s'inscrivent-ils dans la poursuite d'un activisme judiciaire à travers l'application mitigée de la proportionnalité dans le cadre du contrôle juridictionnel et la mise en balance des intérêts ?
Est-ce que la proportionnalité implique la nécessité d'établir une hiérarchie entre les droits protégés ?
Le recours à la mise en balance des intérêts par les juges est- il toujours neutre ?
Quid de la cohérence jurisprudentielle dans le raisonnement des juges en appliquant ce principe en matière des droits fondamentaux ?
Rahma Bentirou Mathlouthi est professeure associée à la Haute École de Travail Social de Fribourg (HES-SO) où elle enseigne et mène des recherches sur la justice environnementale et sociale. Elle est également chercheuse associée à l'Institut de l'Ouest : droit et Europe, Université de Rennes 1 et chargée d'enseignement magistral à la Faculté de droit de l'Université de Grenoble-Alpes.
