Serie : Recueil des lois du règne de Charles IX
Collection(s) : Sources de l'histoire de France
Paru le 25/01/2016 | Broché 127 pages
Public motivé
Recueil des lois du règne de Charles IX
Décembre 1560
Relation de ce qui se passa à Orléans, le lendemain de la mort du roi François II, au commencement du règne du roi Charles IX, le 6e jour de décembre 1560.
Lettre du roi au Parlement de Paris à l'occasion de son avènement à la couronne, avec la réponse du parlement au roi, et une lettre à la reine mère.
Lettres patentes du roi pour la confirmation des états, offices et privilèges de ses sujets.
Procès verbal des états généraux. Orléans.
Lettres patentes. Il n'y aura qu'un juge et un degré de juridiction au bailliage et ressort de Chaulny.
Acte de constitution de la régence pendant la minorité du roi. Aux états d'Orléans. 21 décembre 1560.
Lettres patentes, pour la suppression du juge prévôtal des châtellenies de Cognac et Merpins, et du juge des eaux et forêts de celles-ci.
Ordonnance du roi par laquelle le règlement et gouvernement des pauvres de la ville de Lyon est octroyées aux bourgeois et citoyens de cette ville, qui sont et seront élus recteurs et administrateurs de l'aumône de celle-ci, avec attribution de justice.
Erection et création faite par le roi, d'un maître de chaque métier en toutes les villes de ce royaume, à cause de son nouvel avènement à la couronne.
