Collection(s) : Colloques & débats
Paru le 25/05/2006 | Broché XVI-347 pages
Professionnels
sous la direction de Grégoire Bigot et Marc Bouvet | préface Jean Massot
Regards sur l'histoire de la justice administrative
Journées d'études du Centre d'histoire du droit de l'Université de Rennes I
Cet ouvrage ne retrace pas toute l'histoire de la justice administrative : le chantier est trop vaste et l'essentiel reste à écrire. Cependant, ce travail associant historiens du droit et publicistes offre treize contributions originales témoignant de la vitalité de la recherche sur l'histoire de la justice administrative à un moment où la connaissance de cette histoire s'impose d'autant plus que cette justice est en crise.
Un premier titre regroupe trois articles sur les origines de la justice administrative : La justice administrative avant 1789, Les attributions contentieuses des corps administratifs sous la Révolution, Réflexions sur la loi des 16-24 août 1790.
Un deuxième titre rassemble cinq articles sur le développement crucial de la justice administrative au XIXe siècle : La justice administrative vue par la doctrine (1800-1870), Les commissaires du gouvernement auprès du Conseil d'État (1831-1872), Les mesures spéciales d'instruction devant les conseils de préfecture (1800-1865), La théorie du ministre-juge, L'arrêt Bizet.
Un troisième titre réunit cinq articles sur les évolutions de la justice administrative aux XXe et XXIe siècles : La réforme de la justice administrative (1888-1940), Léon Duguit et la mission du juge administratif, Le Conseil d'État juge constitutionnel, La classification des contentieux et la métamorphose du juge de l'excès de pouvoir, L'avenir de la juridiction administrative.
