Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés : 2024

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : 483 pages
Poids : 758 g
Dimensions : 16cm X 24cm
Date de parution :
ISBN : 978-2-39013-388-9
EAN : 9782390133889

Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés

2024

de

chez Bruylant-Collection Paradigme

Collection(s) : Manuel

Paru le | Broché 483 pages

Licence

33.00 Disponible - Expédié sous 8 jours ouvrés
Ajouter au panier

Quatrième de couverture

Régimes matrimoniaux

Fidèle aux programmes de licence et de master, ce manuel peut également être utilisé par les futurs avocats ou notaires et, plus généralement, par tout professionnel amené à connaître des règles applicables aux couples.

L'ouvrage compte en effet de nombreux encadrés, permettant l'approfondissement des notions et la réflexion juridique.

Le manuel ne se limite pas à l'exposé du droit des régimes matrimoniaux : il présente l'ensemble des règles d'ordre patrimonial applicables au couple, que celui-ci soit marié, uni par un pacs ou en concubinage. Les couples non mariés font donc l'objet d'une présentation à part entière.

L'auteur s'attache, tout au long de l'ouvrage, à montrer les convergences et les divergences entre les différents régimes patrimoniaux. Cette approche, plus didactique, a été préférée à un traitement de ces régimes en fonction des catégories de couple.

Manuel à jour de :

  • l'ordonnance n° 2021-1193 du 15 septembre 2021 portant modification du Livre VI du Code de commerce (réforme des procédures collectives) et son décret d'application n° 2021-1218 du 23 septembre 2021 ;
  • l'ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés ;
  • la loi n° 2022-172 du 14 février 2022 en faveur de l'activité indépendante.

Biographie

Anne-Sophie Brun-Wauthier est maître de conférences à la Faculté de droit de Grenoble et membre du Centre de Recherches Juridiques, Université Grenoble-Alpes.