Paru le 13/02/2014 | Broché 313 pages
Public motivé
Repenser les biens communs
L'eau, l'air, les ressources naturelles et les fonds marins, certains médicaments, le spectre hertzien, le numérique... peuvent être analysés comme des « biens communs ». Nécessaires à tous, il convient d'en offrir l'usage à chacun. Mais par quels outils ? Si, au Moyen-Âge, il existait des biens communaux et des droits d'usage, comme celui des forêts, le droit moderne occidental a fait de la propriété, publique ou privée, la pierre angulaire de tous les rapports entre les personnes et les choses. Après la chute du Mur, la privatisation des biens a même fini par devenir le dogme. Avec parfois des dérives dramatiques : ainsi, en Bolivie, la privatisation de l'eau au cours des années 2000 a eu pour conséquence de soulever une véritable révolte des populations locales. Suite à la « guerre de l'eau » dite de « Cochacamba », cette ressource y est désormais un bien commun, et la constitution bolivienne est une des premières à reconnaître cette notion.
Comment régler les droits d'accès et la protection de certains biens que l'on considère comme essentiels pour la survie de l'espèce ! Quels mécanismes juridiques utiliser pour en protéger et en partager l'accès ? Si penser les biens communs est une absolue nécessité, c'est aussi une impasse intellectuelle de notre droit, qui ne dispose pas de réponses satisfaisantes dans ses catégories classiques. Le droit doit donc, de toute urgence, se réinventer. Telles sont les ambitions de cet ouvrage.
Béatrice Parance est professeur de droit privé au laboratoire de Droit médical et de la santé (Université Paris 8).
Jacques de Saint Victor est professeur d'histoire du droit an laboratoire forces du droit (Université Paris 8).
