Collection(s) : Objectif droit
Paru le 29/09/2011 | Broché X-206 pages
Etudiants LMD
Objectif droit TD
Travaux dirigés de droit bancaire
Fidèle aux précédents de la collection, l'ouvrage propose vingt-et-une séances de travaux dirigés qui couvrent par-delà la semestrialisation des enseignements l'ensemble du droit bancaire (statut des établissements de crédit, opérations de banques pour le compte de professionnels ou de consommateurs, opérations d'investissement). Les principaux types d'exercice sont déclinés : commentaire d'arrêt(s), cas pratique, dissertation, commentaire d'article. Pour chaque thème traité, un exercice est proposé ; une correction entièrement rédigée est suggérée ; une bibliographie d'appui est conseillée ; des documents sont, le cas échéant, annexés.
Destiné en priorité aux étudiants de master 1 droit, l'ouvrage peut également servir à ceux qui préparent un examen ou un concours où le droit bancaire figure au programme.
Thèmes abordés :
¤ Monopole des établissements de crédit ¤ Conséquences civiles de l'atteinte au monopole bancaire ¤ Implantation en France d'une banque étrangère ¤ Vigilance et lutte contre le blanchiment ¤ Droit au compte ¤ Convention de compte - Clauses abusives ¤ Compte de dépôt et compte courant ¤ Compte joint ¤ Tenue du compte et relevés ¤ Découvert ¤ Intérêts débiteurs ¤ Crédits aux particuliers : crédits immobiliers ¤ Crédits aux particuliers : crédits à la consommation ¤ Crédit aux entreprises - Généralités ¤ Mobilisation de créances - Bordereau ¤ Affacturage ¤ Responsabilité du prêteur envers l'emprunteur en raison du caractère excessif d'un crédit ¤ Crédit documentaire - L'exception de fraude ¤ Garanties autonomes ¤ Services d'investissement ¤ Services de paiement
Jean Stoufflet est agrégé des facultés de droit, professeur émérite à l'université d'Auvergne et doyen honoraire de la faculté de droit de Clermont-Ferrand.
Nicolas Mathey est agrégé des facultés de droit, professeur à l'université Paris V.
Hervé Causse est professeur à l'université d'Auvergne, directeur du Centre de recherche en droit des affaires.
Jean-François Riffard est maître de conférences HDR à l'université d'Auvergne.
