Collection(s) : Fondamental
Paru le 07/11/2019 | Broché 202 pages
Professionnels
rédaction Daniel Azan, Xavier Bacquet, Nicolas Barety et al.
Vendre ou acheter un cheval
Conseils de spécialistes en droit équin
Vous êtes professionnel de la filière cheval ou bien amateur, désireux d'en savoir plus sur les pratiques juridiques autour des transactions de chevaux ? Retrouvez dans ce « fondamental » les aspects à connaître à la fois côté acquéreur et côté vendeur.
Les huit chapitres de cet ouvrage permettent de cerner ces problématiques spécifiques à l'acquisition et vente d'équidés. Les droits et devoirs de chacun, y compris les intermédiaires ou experts associés à la transaction, sont décryptés quel que soit le type de vente : amiable, aux enchères, à réclamer, sur Internet... On aborde également les aspects vétérinaires, les conflits possibles entre les parties, ainsi que les ventes à l'international. Enfin, les possibilités en matière de fiscalité et d'assurances sont également détaillées.
Actualisé et exhaustif, présentant de nombreuses jurisprudences, cet ouvrage de référence passe en revue l'ensemble des cas de figure liés à la vente d'équidés, éclaire sur les risques et dérives possibles et donne les clés juridiques de ce sujet.
