Collection(s) : Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles
Paru le 22/10/2019 | Broché 570 pages
Professionnels
préface Jérôme Julien
Ces travaux ont pour objet d'étudier la responsabilité civile sous l'angle de la volonté. Quel rôle joue-t-elle au sein de la responsabilité contractuelle et extracontractuelle ? De prime abord, il est plus naturel de penser que la volonté a un rôle important à jouer au sein de la responsabilité contractuelle. Le contrat, instrument de prévision et fruit de la volonté des parties, permettrait d'interférer sur l'application du régime qui sanctionne une non ou mauvaise exécution. Il apparaît pourtant possible de remettre en cause ce présupposé en mettant en avant, sous l'effet de divers facteurs, les manifestations de l'affaiblissement de la volonté dans la responsabilité contractuelle. La volonté dans la responsabilité extracontractuelle n'aurait, elle, pas de place. Cette responsabilité étant d'ordre public, la volonté des parties ne pourrait y jouer aucun rôle. Il a semblé possible, là encore, de remettre en question ce présupposé. Non seulement la volonté joue, de lege lata, un rôle dans la responsabilité extracontractuelle mais elle pourrait voir celui-ci renforcé. L'encouragement de l'utilisation de la volonté dans le droit de la responsabilité se matérialiserait à travers un volontarisme qui dépasserait le contrat et qui permettrait de favoriser la liberté individuelle par l'action dans le droit.
Henri Conte a effectué son cursus universitaire entre l'Université de Mannheim (Allemagne) et celle de Toulouse. Après l'obtention d'un Master II en droit privé fondamental (mention Très-Bien) en 2011, il entame la rédaction de sa thèse sous la direction du Professeur Jérôme Julien qu'il soutient en septembre 2017. Il est qualifié aux fonctions de maître de conférences en février 2018.
