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Les documents d'information
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Kosovo : une guerre d'exceptions
France. Commission de la défense nationale et des forces armées
Indisponible
9.15
€
L'industrie française de défense, quel avenir ? : rapport d'information
France. Commission de la défense nationale et des forces armées
Indisponible
7.62
€
Union européenne et Mercosur : mariage ou union libre ? Rio, 28-29 juin 199...
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
3.05
€
Le DPS, service d'ordre du Front national ou garde prétorienne ?
France. Assemblée nationale. Commission d'enquête sur le groupement de fait dit Département protection sécurité
Indisponible
15.24
€
Pour un service public ferroviaire européen : rapport d'information sur les...
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
6.10
€
Pour une adaptation mesurée de la taxe pour frais de chambre de métiers
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Indisponible
3.05
€
La sécurité, un droit pour les Corses, un devoir pour l'Etat
France. Assemblée nationale. Commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse
Indisponible
25.92
€
Pour un développement durable, une fiscalité au service de l'environnement ...
Nicole Bricq, France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Indisponible
6.10
€
L'intégration de l'acquis de Schengen dans l'Union européenne
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
3.05
€
Rapport sur les comptes de l'Assemblée nationale : exercice 1997
France. Assemblée nationale. Commission des comptes
Indisponible
3.05
€
Propositions pour la présidence française de l'Union européenne
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
3.05
€
Justice, autopsie d'une réforme
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Indisponible
7.62
€
Transparence et sécurité de la filière alimentaire française : bilan et pro...
France. Assemblée nationale. Commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France
Indisponible
27.44
€
Pour un dialogue fructueux entre l'Union européenne et Mercosur
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
3.05
€
Média Plus et la défense de la diversité culturelle : rapport d'information
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
3.05
€
Espoirs et incertitudes en Nouvelle-Calédonie
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Indisponible
6.10
€
Télévision numérique et télévisions publiques : rapport d'information
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Indisponible
3.05
€
Le marché de l'art à l'épreuve de la mondialisation : rapport d'information
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
6.10
€
Vers une charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
3.05
€
Aéronautique navale : missions et vocations de l'aviation navale : rapport ...
France. Commission de la défense nationale et des forces armées
Indisponible
3.05
€
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : session de 1999 : rapport ...
France. Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Indisponible
3.05
€
La protection des consommateurs européens contre la fracture technologique ...
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Indisponible
6.10
€
Le Kosovo : un an après
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires étrangères
Indisponible
3.05
€
Les biocarburants dans l'Union européenne : un atout à valoriser
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
6.10
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France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne (52)
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan (37)
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires étrangères (16)
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (14)
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Brana, Pierre (5)
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission de la production et des échanges (5)
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