Serie : Traité de droit des assurances. Vol 2
Collection(s) : Traités
Paru le 02/06/2009 | Broché 972 pages
Professionnels
avec la collaboration de Jean-Louis Respaud
L'intermédiation d'assurance, mal connue du grand public, est régie par des règles particulières qui ont été profondément modifiées depuis 2005.
La seconde édition de ce Tome 2, qui prend place dans la série des traités de droit des assurances sous la direction de Jean Bigot (Tome 1, Entreprises et organismes d'assurance. Tome 3, Le contrat d'assurance. Tome 4, Les assurances de personnes) entièrement refondue, actualisée et augmentée, traite en détail des questions d'ordre juridique entourant l'intermédiation d'assurance.
La première partie est consacrée à l'intermédiation (caractéristiques, accords d'intermédiation, intermédiation et droit économique, intermédiation internationale).
La deuxième partie concerne les intermédiaires d'assurance. Après le rappel de notions fondamentales (définition, conditions d'accès et d'exercice de la profession, rémunération), elle envisage les différentes catégories d'intermédiaires (agents généraux et mandataires, courtiers, établissements de crédit, associations, vendeurs et prestataires de services).
La troisième partie traite des responsabilités civiles découlant de l'intermédiation (responsabilité du fait personnel et du fait d'autrui des entreprises d'assurance et des intermédiaires).
Cette seconde édition est l'oeuvre de Jean Bigot, Daniel Langé et Jean-Louis Respaud (pour le droit économique). Elle s'adresse aux universitaires, étudiants, juristes et professionnels de l'assurance.
Jean Bigot est Professeur émérite de l'Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, directeur honoraire de l'Institut des assurances de Paris, directeur de la Revue générale du droit des assurances.
Daniel Langé est Professeur à l'Université de Tours, Directeur du Master Juristes d'entreprises. Il collabore également à la Revue générale du droit des assurances.
Jean-Louis Respaud est maître de conférences à l'Université d'Avignon. Il a rédigé de nombreux ouvrages, articles et chroniques consacrés au droit de la distribution.
