Collection(s) : Méthodes
Paru le 29/11/2001 | Broché 469 pages
Professionnels
A jour des toutes dernières modifications apportées par la nouvelle réglementation des marchés publics, le présent guide comprend tout un corpus de modèles de lettres et de documents destinés à l'ensemble des acteurs d'une opération de construction, qu'ils soient maîtres d'œuvre, maîtres d'ouvrage, entrepreneurs, sous-traitants ou coordonnateurs de sécurité. Annotés, commentés et enrichis de conseils pratiques, organisés selon les phases définies par la loi MOP, ces modèles permettent un suivi rigoureux de toutes les étapes d'une opération de construction. Disponibles au format texte "rtf" sur le CD-rom joint à l'ouvrage, ils sont également simples à adapter et à personnaliser.
Les pièces constitutives du marché mentionnées au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ne sont pas les seuls documents indispensables au bon déroulement d'une opération. En outre, la prise en considération de nouvelles exigences, traduites par une accumulation de réglementations au cours de ces dernières années, nécessite une vigilance accrue afin d'éviter les «cassures administratives» dans la passation et l'exécution des marchés.
Or, en matière de marchés publics, la communication verbale n'est que très rarement, pour ne pas dire jamais, prise en considération. Que ce soit pendant la consultation et la passation du marché ou pendant la période contractuelle, le formalisme écrit repose sur des dispositions précises. Correctement respecté, sa portée en cas de contentieux est indiscutable. Il emporte protection du maître de l'ouvrage par l'effet du pouvoir exorbitant qu'il peut créer.
320 lettres pour mener à bien une opération de construction constitue un véritable correspondancier de la commande publique. Tous les acteurs de la construction, qu'ils soient néophytes ou professionnels avertis, y trouveront les références nécessaires à la bonne gestion rédactionnelle de leur opération.
