Collection(s) : Méthodes
Paru le 05/06/2013 | Broché 390 pages
Professionnels
Correspondancier des opérations de construction
Les contrats publics étant très réglementés, l'utilisation de courriers types permet d'éviter bon nombre de difficultés, retards ou litiges pouvant survenir à l'occasion d'une opération de construction ou d'aménagement.
Les professionnels de la construction trouveront dans ce correspondancier 230 modèles de courriers à utiliser dans la plupart des situations rencontrées en marché public, en référence au CCAG prestations intellectuelles et au CCAG travaux, de la conception à la libération des garanties.
Après une présentation des acteurs de la construction, les courriers sont présentés en cinq parties qui suivent la chronologie d'une opération : conception, préparation de la phase réalisation, suivi des travaux, réception, garantie de parfait achèvement.
Au sein de chaque partie, les courriers sont classés par expéditeur puis par destinataire et reliés les uns aux autres par des renvois. Ils sont annotés, commentés et associés aux références des textes qui les réglementent. Des paragraphes optionnels permettent de personnaliser les courriers et de répondre précisément aux différents cas particuliers.
Tous les modèles sont disponibles sur le cédérom joint à l'ouvrage, et donc directement exploitables.
Ainsi, cet outil assure un précieux gain de temps et une sécurité juridique à tous les acteurs de la construction - maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, coordonnateurs, entrepreneurs, etc. - dans leurs échanges par courrier postal ou électronique.
Les acteurs d'une opération de construction : maître de l'ouvrage, partenaires du pôle « maîtrise d'ouvrage », maître d'oeuvre, coordonnateur OPC, contrôleur technique, coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS), entreprises
Les courriers : conception, préparation et suivi des travaux, réception des ouvrages, garantie de parfait achèvement
Daniel Couffignal, ingénieur INSA, directeur général du Cabinet Clément & Associés, est spécialisé dans l'accompagnement des maîtres d'ouvrage publics. Auteur de plusieurs ouvrages sur la construction et ses acteurs, il est également chargé de cours à l'INSA de Lyon et à l'ISBA-TP.
Stéphanie Béraud-Guénard, juriste et associée au Cabinet Clément & Associés, intervient depuis près de 15 ans dans les montages complexes d'opérations de construction. Elle est spécialisée dans la gestion administrative des contrats de construction de bâtiments et d'infrastructures.
