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Les documents d'information
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Le Kosovo : un an après
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires étrangères
Indisponible
3.05
€
Les biocarburants dans l'Union européenne : un atout à valoriser
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
6.10
€
Politique étrangère, sécurité et défense : où en est l'Europe ?
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
6.10
€
La lutte contre le blanchiment des capitaux en Suisse, un combat de façade ...
France. Assemblée nationale. Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle de la délinquance financière en Europe
Indisponible
9.15
€
Les régions ultrapériphériques de l'Union européenne : vers une nouvelle ap...
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
3.05
€
Le nouveau cadre européen des communications électroniques : quelle régulat...
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
3.05
€
L'Union europénne face aux risques de dumping social
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
6.10
€
Vers une démocratie planétaire ? : les leçons de la conférence de Seattle
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
10.67
€
Plaidoyer pour le réseau culturel français à l'étranger : rapport d'informa...
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires étrangères
Indisponible
3.05
€
L'agenda social européen : une nouvelle ambition pour l'Europe
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
3.05
€
L'exécution du budget de 1999 : les fruits de la croissance retrouvée
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Indisponible
6.10
€
L'organisation commune du marché de la pêche : liberté et responsabilité : ...
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
3.05
€
Orientations budgétaires : garder le cap pour une croissance solidaire
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Indisponible
6.10
€
Pour un plan d'urgence d'aide à la création de très petites entreprises
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Indisponible
6.10
€
Mission d'évaluation et de contrôle : contrôler réellement, pour dépenser m...
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Indisponible
13.72
€
Les partenaires sociaux européens face au Conseil
France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Indisponible
3.05
€
Un contrat automobile pour le développement et l'emploi
France. Assemblée nationale. Mission d'information commune sur la situation et les perspectives de l'industrie automobile
Indisponible
12.20
€
La mutualité sociale agricole de Corse, les limites extrêmes de la dégradat...
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Indisponible
3.05
€
Les défis de l'Algérie et les relations bilatérales : rapport d'information...
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires étrangères
Indisponible
3.05
€
Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides : rapport n° 101...
France. Assemblée nationale. Commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides
Indisponible
10.67
€
Défiscalisation des investissements outre-mer : un instrument maîtrisé au s...
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Indisponible
6.10
€
Cuba : quel avenir dans le monde de l'après-guerre froide ?
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires étrangères
Indisponible
3.05
€
La professionnalisation des armées : espoirs et inquiétudes des personnels
France. Commission de la défense nationale et des forces armées
Indisponible
6.10
€
Le Congo-Brazzaville après la guerre civile : un pays à reconstruire
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires étrangères
Indisponible
4.57
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France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne (52)
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan (37)
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires étrangères (16)
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (14)
Migaud, Didier (13)
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France. Assemblée nationale (1958-....). Commission de la production et des échanges (5)
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