Collection(s) : Les fondamentaux
Paru le 06/07/2011 | Broché 158 pages
Licence
coordination Jean-Claude Ricci
Ce manuel synthétique permet d'assimiler efficacement le programme de droit des biens tel qu'il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l'initiation comme la préparation des examens.
Plan de l'ouvrage
1. Les biens susceptibles d'appropriation. 2. Les modes d'appropriation des biens. 3. Éléments historiques relatifs au droit de propriété. 4. La notion de droit de propriété. 5. L'acquisition et la transmission du droit de propriété. 6. Le contentieux du droit de propriété. 7. L'usufruit. 8. Les servitudes. 9. Le régime général de l'indivision. 10. Les indivisions spéciales.
Richard Desgorces, agrégé de droit privé et de sciences criminelles, est professeur à l'université Rennes-I.