Collection(s) : Mémentos Dalloz
Paru le 05/12/1997 | Broché 282 pages
Etudiants
Ce livre complète le mémento consacré aux activités des entreprises commerciales. Il traite en effet des règles juridiques applicables à l'organisation et au fonctionnement de ces dernières lorsqu'elles prennent la forme de groupements. La société commerciale constitue évidemment le groupement-type. Mais cette observation ne doit pas cacher l'extrême variété et diversité des sociétés commerciales : sur un socle de règles communes établies par le Code civil et la loi du 24 juillet 1966, s'édifient des sociétés de conception fort différente, les unes plus personnelles, d'où leur nom de sociétés de personnes, les autres plus patrimoniales, axées sur le regroupement de capitaux, d'où leur dénomination de sociétés de capitaux. A côté des sociétés commerciales, la France a créé le Groupement d'Intérêt Economique (G.I.E.), introduit par la voie communautaire dans tous les Etats de la CEE sous la forme d'un Groupement Européen d'Intérêt Economique (G.E.I.E.).
On ne peut étudier les sociétés, les plus importantes du moins, c'est-à-dire les sociétés anonymes, sans s'intéresser à la bourse, où elles puisent leurs ressources et qui assurent aux actionnaires la liquidité de leurs titres.
Destiné principalement aux étudiants, l'ouvrage dégage systématiquement les principes essentiels d'un des volets fondamentaux du droit commercial. A ce titre, il intéresse également les praticiens soucieux d'avoir à la fois une vue synthétique et analytique des aspects juridiques de leur action.
Jean-Pierre Le Gall est professeur agrégé des Facultés de droit. Il enseigne la fiscalité des entreprises à l'Université Panthéon-Assas (Paris 2). Il est également Président du Centre d'Etudes de Fiscalité des entreprises de l'Université de Paris 2 (CEFEP). Il pratique le droit commercial et le droit fiscal en qualité d'avocat.
