Collection(s) : Les fondamentaux
Paru le 01/07/2009 | Broché 159 pages
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La bibliothèque de l'étudiant - licence et master 1
Ce manuel d'initiation couvre le programme de droit des sociétés généralement enseigné dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera également la révision du cours avant les examens.
Cette édition est à jour des principales ordonnances prises sur le fondement de la loi de modernisation de l'économie (LME) du 4 août 2008 ; ordonnance du 29 janvier 2009 portant réforme de l'appel public à l'épargne ; ordonnance du 30 janvier 2009 relative aux franchissements de seuil et ordonnance du 26 février 2009 relative aux voies de recours contre les visites et les saisies de l'AMF.
Plan de l'ouvrage
1. Formes de l'entreprise. 2. Fondements des sociétés. 3. Éléments constitutifs des sociétés. 4. Structure sociale. 5. Fonctionnement des sociétés. 6. Sociétés anonymes. 7. Société à responsabilité limitée. 8. Sociétés et groupements divers.
Jérôme Bonnard est professeur à l'université Paris-VIII-Saint-Denis, où il dirige le Master de Droit des affaires et fiscalité. Il est l'auteur de plusieurs manuels chez Hachette supérieur : Méthodes de travail de l'étudiant en droit et Droit des entreprises en difficulté (dans la même collection), et La transmission de la PME : aspects juridiques et fiscaux (collection « HU Droit »).
