Collection(s) : Cours
Paru le 09/11/2010 | Broché XI-848 pages
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Le droit des sûretés est l'une des matières fondamentales du droit civil des affaires dont l'importance pratique est indéniable. Le présent manuel l'expose de façon complète et synthétique.
L'approche n'est pas simplement positiviste et technique : il est aussi question d'expliquer les fondements théoriques de la matière, ses dimensions économiques, ses conséquences pratiques, les principales controverses doctrinales qu'elle suscite...
La première partie de ce manuel est relative au cours ; la seconde partie regroupe un ensemble complet d'exercices avec leurs corrigés (cas pratiques, dissertations et commentaires d'arrêt).
Ce cours est à jour des dernières réformes législatives (L. n° 2008-776 du 4 août 2008 ; ord. n° 2008-1345 du 18 décembre 2008 ; ord. n° 2009-112 du 30 janvier 2009 ; L. n° 2009-526 du 12 mai 2009) et de l'actualité jurisprudentielle.
Le droit des sûretés est dispensé en L3 ou en M1. Si la matière n'est pas obligatoire, elle devrait être choisie par tous ceux qui se destinent aux carrières judiciaires (avocats, magistrats, huissiers), au notariat ou qui souhaitent embrasser la profession de juriste d'entreprise, de banque ou d'assurance.
Marc Mignot est professeur à l'Université de Strasbourg. Il est l'auteur d'une thèse sur « Les obligations solidaires et les obligations in solidum en Droit privé français » et de nombreux articles portant tant sur les sûretés personnelles que sur les sûretés réelles.
