Paru le 03/02/2004 | Broché 337 pages
Professionnels
Après les «lois Aubry» de 1998 et 2000 puis la «loi Fillon II» de 2003, la problématique du temps de travail demeure au coeur de l'actualité socio-économique et juridique, à travers les négociations collectives, de branche et d'entreprise, ainsi que les contentieux. Le droit du temps de travail, en pleine évolution, est souvent source de difficulté pour toute personne appelée à l'étudier ou à l'appliquer, à l'heure où les «accords 35 heures» sont rediscutés.
Le présent ouvrage, à la suite des deux éditions de Négocier la réduction du temps de travail, expose le nouveau droit du temps de travail. Il analyse de manière complète les notions fondamentales (mesure du temps de travail en particulier), les règles essentielles (heures supplémentaires, repos...), l'ensemble des dispositifs d'aménagement du temps de travail (temps partiel, modulation, forfaits, équipes...) et les questions concernant la mise en oeuvre (contrat de travail, contentieux...). Riche en nombreuses références et à jour des dernières modifications, il fait le point sur les dispositions légales et réglementaires applicables et sur les apports d'une jurisprudence foisonnante et novatrice.
Cette discipline, à la croisée du droit du travail, du droit civil, du droit administratif, du droit pénal et du droit communautaire, pose des questions complexes (place de la personne du travailleur dans la production normative, articulation des sources du droit, part de l'impératif et du négociable...) qui concernent le devenir de l'ensemble du droit du travail.
Enfin, parmi ces règles, nombreuses, enchevêtrées et instables, résultant de l'instrumentalisation de la norme, l'ouvrage identifie les principes juridiques et les droits de la personne (vie personnelle, égalité entre femmes et hommes, santé, etc.) qui constituent l'architecture de ce droit et lui donnent sens.
Rédigée dans un style clair et précis, la présente édition est destinée aux juristes et accessible aux praticiens.
Michel Miné est professeur-associé en droit privé à l'Université de Cergy-Pontoise, ancien inspecteur du travail.
