Collection(s) : Droit des technologies
Paru le 17/04/2007 | Broché 190 pages
Public motivé
préface Gérard Teboul
Droit et bioéthique
La bioéthique constitue le premier fondement du droit de la biomédecine. L'ouvrage propose donc une initiation aux deux domaines : la bioéthique et le droit de la biomédecine.
Une première partie présente l'avènement de la biomédecine en tant que discipline et la création consécutive d'un champ de réflexion interdisciplinaire, celui de la bioéthique. Elle s'attache à définir la problématique qui sous-tend les règles de droit adoptées pour encadrer la biomédecine, en montrant notamment l'importance des droits fondamentaux en ce domaine. Elle traite également des normes internationales et des institutions en place, et se termine par l'analyse des grands principes qui gouvernent le droit français de la biomédecine. Une seconde partie, plus technique, étudie le détail des règles relatives au droit de la biomédecine. L'examen porte sur chacun des grands secteurs régis par la norme de droit, c'est-à-dire par la loi de 1988 sur l'expérimentation humaine, celles de 1994 relatives au respect du corps humain et au don et à l'utilisation des éléments et des produits du corps humain, ainsi que celle de 2004 « relative à la bioéthique ».
L'auteur s'adresse aux étudiants en droit de premier, deuxième et troisième cycles, aux praticiens du droit, aux professionnels de la santé et, plus largement, à tous ceux qui désirent s'initier à la bioéthique et connaître les règles juridiques relatives à l'application des techniques biomédicales.
Valérie Sebag est maître de conférences à la Faculté de droit de l'Université Paris XIII.
