Paru le 01/01/2001 | Broché 640 pages
Doctorat
Cet ouvrage, destiné au premier chef aux étudiants, mais également aux universitaires et praticiens, a pour objet l'étude du droit institutionnel de l'Union et des Communautés européennes. Il retrace l'évolution historique de l'intégration communautaire et de la «pensée européenne» et s'interroge sur les perspectives d'avenir.
A l'étude des compétences, du fonctionnement, de la composition des institutions, des sources de droit communautaire et des fondements de l'ordre juridique communautaire s'ajoute l'analyse approfondie du système des voies de recours devant la Cour de justice et le Tribunal de première instance.
Sean Van Raepenbusch
Docteur en droit et licencié en droit international, il est membre du service juridique de la Commission des Communautés européennes, actuellement détaché en qualité de référendaire à la Cour de justice des C.E.
Il enseigne, par ailleurs, le cours de droit institutionnel de l'Union et des Communautés européennes, à l'Université de Liège.
