Collection(s) : Droit vivant
Paru le 22/09/2005 | Broché 327 pages
Professionnels
préface Pierre Sargos
Du coup de grisou du mineur de fond au harcèlement moral, en passant par la dépression du cadre surchargé de travail, en vingt ans, le droit du travail est passé de l'«hygiène-sécurité» à la «santé physique et mentale» au travail.
En termes simples et à l'aide de nombreux exemples concrets, cet ouvrage traite de l'ensemble des questions juridiques liées à l'état de santé du salarié.
Analysant les réformes récentes mais aussi les dernières jurisprudences de la Cour de cassation, la première partie présente le système de prévention des risques professionnels et de protection de la santé au travail : l'évaluation a priori des risques et sa traduction en un document unique ; le plan santé 2005-2009, l'action de la médecine du travail ; le rôle toujours accru du CHSCT ; l'obligation de sécurité pesant sur l'employeur mais aussi le salarié, le droit de retrait ; enfin le harcèlement moral.
La deuxième partie examine les conséquences de l'état de santé du salarié sur son contrat de travail, modalités de réparation du risque professionnel, traitement de l'inaptitude au travail, quelle qu'en soit l'origine.
La troisième partie traite enfin du handicap, profondément modifié par la loi du 11 février 2005 voulant dynamiser le dispositif de l'obligation d'emploi dans les entreprises.
Cet ouvrage s'adresse aux praticiens et aux universitaires, mais aussi aux salariés et employeurs confrontés à un problème de santé dans l'entreprise.
Sylvie Bourgeot, magistrat et professeur associé à l'Université de Nantes, chargée d'un enseignement en droit du travail, a été pendant dix ans conseiller référendaire à la Chambre sociale de la Cour de cassation, en charge du contentieux de l'état de santé du salarié.
Michel Blatman, après avoir siégé pendant sept ans, puis présidé pendant plus de huit ans la Chambre sociale d'une Cour d'appel, est aujourd'hui conseiller à la Chambre sociale de la Cour de cassation.
