Collection(s) : Institut de droit des affaires
Paru le 09/01/2023 | Broché 339 pages
Professionnels
avant-propos Thomas Le Gueut | préface Louis Thibierge
Le Bitcoin et à sa suite, la multitude des cryptomonnaies, révolutionnent les sphères financière, monétaire et juridique. Cette remise en cause de la norme monétaire tient aux procédés mis en oeuvre : un fichier informatique, le coin, et un registre distribué, la Blockchain. Leur conjonction réussit à transformer un simple fichier copiable à l'infini, en une unité de monnaie non duplicable.
Ces qualités numériques autorisent les transactions sans recourir aux tiers de confiance, les établissements de crédit. Délivrées de toutes contraintes matérielles et de toutes intermédiations, elles circulent librement par-delà les frontières, détachées du joug des États. Se pose dès lors la première problématique : une monnaie peut-elle être juridiquement reconnue en l'absence de tutelle étatique ? Leur forte volatilité complique en outre leur appréhension par le droit. En cela, elles ne pourraient faire fonction d'unité de compte, voire d'unité de paiement.
Les cryptomonnaies commandent par conséquent un débat renouvelé de la nature juridique de la monnaie. Les recherches historiques révèlent qu'en tout temps il a circulé des monnaies privées. Cette évidence bouleverse la théorie juridique. La monnaie légale ne forme plus l'épicentre de la pensée dominante. L'autre pan de l'étude a trait à l'analyse fonctionnelle de la monnaie. Son traitement juridique autorise la compréhension des mécanismes monétaires à l'oeuvre en droit et permet d'asseoir le caractère monétaire des cryptomonnaies.
Vincent Catillon est docteur en droit privé, habilité à diriger les recherches et chercheur associé à l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne, département Affaires/Finance.
