Collection(s) : Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles
Paru le 14/11/2012 | Broché 1254 pages
Professionnels
L'ouvrage se veut à la fois théorique et pratique. Théorique, d'abord, parce qu'il analyse de manière systématique l'ensemble des dispositions légales qui règlent la formation, l'exécution et la dissolution du contrat de travail. Théorique, ensuite, parce qu'il examine de manière minutieuse l'application qui en est faite par la jurisprudence et l'interprétation qui en est donnée par la doctrine.
Pratique, parce qu'il ambitionne d'apporter une réponse juridique aux nombreuses questions qui se posent dans la vie d'un contrat de travail. Il examine notamment les critères d'existence du contrat de travail par rapport à ceux qui gouvernent les autres relations de travail non salariées au regard de la conception nouvelle du lien de subordination distinguant dans les relations de travail, l'autorité juridique et l'autorité économique. Il s'attache à l'analyse des modalités requises à la formation du contrat, aux règles applicables, aux obligations des parties, au transfert d'entreprise, aux différentes causes de suspension du contrat de travail et à leurs régimes de protection spécifiques, enfin aux modes de cessation du contrat de travail réglés par le code civil et la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail.
L'ouvrage s'attache essentiellement â déterminer les règles légales ou jurispruden tielles qui régissent le contrat de travail, malmené plus que tout autre contrat de droit commun, par les contingences de la vie économique et ses inévitables répercussions sur la vie contractuelle. La référence de plus en plus fréquente aux règles de droit civil, donc au principe de l'autonomie de la volonté, pour le réglementer, et l'adoption régulière de nouvelles législations ou dispositions insérées dans les lois-programmes en vue de restreindre la protection des travailleurs en sont des exemples frappants. La publication de l'ouvrage vient donc à point.
L'auteur, né en 1954 est professeur à la Faculté de Droit et à la faculté des sciences politiques de l'Université libre de Bruxelles, titulaire des cours de «Droit Approfondi du Travail» et de «Questions Approfondies de Droit Collectif du Travail» et avocat.
