Collection(s) : Bibliothèque de droit privé
Paru le 21/05/2001 | Broché XI-404 pages
Professionnels
préface Pierre Mayer | avant-propos Jean-Denis Bredin
L'analyse comparée des législations et règlements d'arbitrage révèle une consécration quasi universelle de l'obligation d'indépendarce de l'arbitre. Le contenu et la portée de cette obligation n'en sont pas pour autant clairement définis.
Comment entendre l'obligation d'indépendance au regard des obligations parallèles de neutralité, d'impartialité et d'objectivité ? Quel fondement donner à l'obligation d'indépendance ? Constitue-t-elle un devoir moral à inclure parmi les éléments d'une déontologie de l'arbitre inhérente à sa fonction ?
Quelle place un devoir d'indépendance de l'arbitre serait-il susceptible d'occuper dans la théorie de l'arbitrage ? Ne pourrait-il caractériser l'originalité de l'institution arbitrale et contribuer à son autonomie au regard de la justice étatique ?
Dans son ouvrage, l'auteur apporte des réponses à ces questions. Tant théoriques que pratiques, ses développements intéresseront les universitaires comme les praticiens, en abordant des sujets aussi divers que la nature de l'arbitrage, les principaux systèmes nationaux d'arbitrage, les notions d'indépendance, d'impartialité et de neutralité, la loi applicable à l'indépendance de l'arbitre, l'appréciation objective ou subjective du devoir d'indépendance, la question de l'arbitre-partisan, le devoir de révélation à la charge de l'arbitre, la récusation ou encore la responsabilité de l'arbitre.
Marc Henry, docteur en droit de l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne), est avocat associé au sein du cabinet Siméon & Associés. Il est également membre du Comité français de l'arbitrage et de la Commission française de l'arbitrage au sein du Comité national français de la CCI.
