Collection(s) : Etats de droits
Paru le 22/09/2010 | Broché LII-570 pages
Professionnels
Le droit de la vie scolaire
Ce guide pratique s'adresse aux cadres de l'Éducation nationale, aux parents, aux lycéens.
Au-delà d'une lecture au fil du texte, de nombreuses questions en début d'ouvrage et de chapitre ainsi qu'un index permettent d'obtenir immédiatement des réponses thématiques.
Le droit embraserait-il la vie scolaire ?
Sans nul doute, à en juger par les très nombreuses décisions de nos cours et tribunaux analysées dans cette cinquième édition refondue et actualisée en juillet 2010. La fièvre contentieuse s'attaque à la sieste de l'écolier, à l'exclusion du collégien pour deux jours, au triplement du lycéen ou à l'achat d'un cahier de cinq euros ! Et les procès atteignent aussi le proviseur, le principal, le chef de travaux, le professeur, l'instituteur ou l'accompagnateur.
Qui est responsable ? Les personnes physiques ? L'État ? L'établissement public local d'enseignement ? Les collectivités locales de rattachement ? Qu'impliquent les décisions des juridictions administratives, civiles ou pénales ?
Fréquement confrontés à ces interrogations et à une réglementation foisonnante, les membres de la communauté éducative trouveront dans ce livre des réponses claires, précises et accessibles en lien avec de nombreux cas d'espèce ainsi qu'un lexique des principaux termes juridiques utilisés.
Cette somme réaliste, vivante et rigoureuse, écrite avec talent et humour par des hommes de terrain dresse un constat sans complaisance enrichi de l'expertise de nombreux contributeurs aussi avertis que divers : recteurs, universitaires, hauts-magistrats, avocats, médecins, chefs d'établissements scolaires, un policier, un journaliste.
Yann Buttner, diplômé d'études approfondies de droit public est conseiller juridique au rectorat de l'Académie d'Aix-Marseille et assesseur près le tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence.
André Maurin, docteur en droit est le chef du service juridique du rectorat de l'Académie d'Aix-Marseille.
Tous deux apportent leur expertise à l'École supérieure de l'Éducation nationale et sont chargés d'enseignement en université.
