Collection(s) : Etats de droits
Paru le 15/09/2003 | Broché XXIX-464 pages
Etudiants
Le droit embraserait-il aujourd'hui la vie scolaire ?
La réponse ne souffre d'aucun doute, à en juger d'après les quelque mille cent jurisprudences recensées dans cette seconde édition augmentée, enrichie et actualisée en juin 2003. Le lecteur y apprendra que le recours affecte aussi bien la sieste du petit écolier que l'exclusion du collégien pour deux jours ou encore le triplement du lycéen en fin de cycle. Mais le procès frappe aussi, au delà de l'institution, le proviseur, le principal, le chef de travaux, le professeur ou l'instituteur.
Qui est responsable ? Les personnes physiques ? L'État ? L'établissement public local d'enseignement ? Les collectivités territoriales de rattachement ? Quelles sont les conséquences des condamnations prononcées par nos cours et nos tribunaux ?
La communauté éducative largement démunie face à ces interrogations trouvera, dans cet ouvrage, des réponses pédagogiques (des paragraphes illustratifs complètent les développements techniques) et accessibles à un large public grâce notamment à un petit lexique des termes juridiques.
Ce véritable guide, méthodique et vivant, écrit avec talent et humour par trois profesionnels du droit qui sont aussi des hommes de terrain, dresse un constat rigoureux et sans complaisance d'une École envahie par le droit. Bénéficiant de la contribution d'universitaires et de magistrats, il constitue déja un outil indispensable pour les enseignants, les cadres de l'Éducation nationale, les élèves, les parents dans le suivi de la scolarité de la maternelle à la terminale.
Yann Buttner, diplomé d'études approfondies de droit public est conseiller juridique du Rectorat de l'Académie d'Aix-Marseille.
André Maurin, docteur en droit est le chef du service juridique du Rectorat de l'Académie d'Aix-Marseille.
Blaise Thouveny, diplomé d'études supérieures en droit et en sciences politiques est CPE et formateur à l'IUFM d'Aix-Marseille.
