Collection(s) : Les dossiers thématiques des Presses universitaires du sport
Paru le 01/02/2012 | Broché 242 pages
Professionnels
Piscines et baignades : guide de la responsabilité
Le contentieux des accidents de bains mérite l'attention car il embrasse un large spectre touchant à la fois au droit pénal, au droit civil et au droit administratif.
La matière se nourrit pour l'essentiel d'une abondante jurisprudence que les professionnels (exploitants, maîtres nageurs sauveteurs, enseignants, éducateurs sportifs, animateurs) ont tout intérêt à connaître, mais dont ils ont parfois de la peine à saisir le sens, faute de culture juridique.
Ce guide, dont c'est la troisième mise à jour, les familiarisera avec les règles du droit de la responsabilité et leurs applications aux accidents de bains. Ils trouveront en annexe de l'ouvrage des mises en situation concrètes auxquelles ils peuvent être confrontés et dont ils attendent des solutions.
Par ailleurs, l'étude détaillée, à la lumière de la jurisprudence, des manquements dans l'organisation et la surveillance des baignades permettra à ceux soucieux d'une approche pratique du sujet d'y trouver matière à une meilleure prévention des risques d'accident.
Docteur en droit, auteur d'une thèse sur la faute dans le contentieux des accidents sportifs et de nombreuses chroniques et commentaires de jurisprudence, Jean-Pierre Vial, inspecteur de la jeunesse et des sports, est chargé de missions de conseil et d'appui juridique pour le contrôle des établissements sportifs et des accueils collectifs de mineurs. Il anime également des formations sur le droit de la responsabilité à l'intention des agents de l'État et des collectivités territoriales.
