Procédure pénale
Collection(s) :
Mémentos Dalloz
Paru le
26/02/2014 |
Broché XI-455 pages
Licence
18.50 €
Indisponible
Quatrième de
couverture
- La procédure pénale est la mise en oeuvre concrète du droit pénal. C'est une matière qui,
à l'époque contemporaine spécialement, a fait l'objet de très nombreuses réformes.
- Depuis la précédente édition de ce Mémento, la frénésie législative n'a pas cessé
(lois du 25 juillet 2013 sur les pouvoirs du garde des Sceaux et du 5 août 2013 portant
adaptation au droit de l'Union européenne), ni l'activité jurisprudentielle intense : arrêts
de la Cour européenne des droits de l'homme, décisions du Conseil constitutionnel en
réponse à des questions prioritaires de constitutionnalité, notamment... De tout cela, ce
livre, entièrement remanié, tente cependant de proposer une synthèse.
- Il développe l'ensemble de la procédure pénale :
- L'étude de l'organisation judiciaire en cette matière.
- Les problèmes de compétence pénale.
- L'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquêtes de police, l'action
publique et l'action civile, l'instruction, la phase du jugement devant les différentes
juridictions pénales, les voies de recours, l'autorité de la chose jugée, enfin les preuves.
- Par son succès, ce Mémento n'a cessé de prouver non seulement qu'il rend les plus
grands services aux candidats à des examens et concours qui abordent pour la première
fois la matière à travers sa seule lecture, mais aussi qu'il est très utile à ceux qui ont
déjà des connaissances ; et il sera consulté avec profit par les professionnels du monde
judiciaire, qui doivent se familiariser avec beaucoup de règles nouvelles.
Biographie
Jean Larguier et Philippe Conte sont professeurs agrégés des Facultés de droit. Philippe
Conte enseigne à l'Université Panthéon-Assas et dirige l'Institut de criminologie et de droit
pénal de Paris.
