Serie : Traité de droit commercial. Vol 1-2
Collection(s) : Traités
Paru le 07/04/2009 | Relié VI-994 pages
Professionnels
sous la direction de Michel Germain | avec la collaboration de Véronique Magnier
Traité de droit commercial
Les sociétés commerciales
Le droit des sociétés est un des thèmes fondamentaux du droit commercial. Depuis la dernière édition de ce volume, le droit des sociétés s'est enrichi de règles et de jurisprudences nouvelles. Les lois ou les ordonnances se suivent à un rythme accéléré, apportant réformes profondes ou de détail (loi LME du 4 août 2008, ordonnances du 8 janvier 2009 sur les instruments financiers, du 22 janvier 2009 remplaçant l'appel public à l'épargne par l'offre au public, du 30 janvier 2009 sur les franchissements de seuils...). De leur côté, les tribunaux affirment des jurisprudences très élaborées sur les pactes extra-statutaires, les cessions de contrôle, la révocation et la responsabilité des dirigeants...
De ce tronc classique se détache une branche de plus en plus solide qu'est un droit spécifique aux sociétés cotées en bourse. Ce surgissement d'un droit complexe, issu de directives communautaires transposées dans le Code de commerce, dans le Code monétaire et financier et dans le règlement général de l'AMF, oblige à traiter à part ce droit des sociétés cotées, pour commencer à ordonner une matière en évolution permanente.
Cet ouvrage, par la richesse de sa documentation et par la clarté de sa présentation, s'adresse aussi bien aux étudiants qu'aux avocats et juristes d'entreprise.
Michel Germain est professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), où il enseigne le droit commercial, et codirecteur de l'École de droit et management de Paris Panthéon-Assas.
Véronique Magnier est professeur à l'Université Paris Sud (Paris XI) et y codirige le master 2 Juriste d'affaires.
