Travaux dirigés de droit de la protection sociale : études de cas, dissertations, commentaires d'arrêts

Fiche technique

Format : Broché
Nb de pages : VII-193 pages
Poids : 344 g
Dimensions : 20cm X 25cm
Date de parution :
ISBN : 978-2-7110-1201-5
EAN : 9782711012015

Travaux dirigés de droit de la protection sociale

études de cas, dissertations, commentaires d'arrêts

de

chez Litec

Collection(s) : Objectif droit

Paru le | Broché VII-193 pages

Licence

26.40 Indisponible

Quatrième de couverture

Travaux dirigés de droit de la protection sociale

L'ouvrage de Monsieur Philippe Coursier brosse un tableau extrêmement vivant du droit de la protection sociale à partir de thèmes généraux de réflexion, prenant alors la forme de dissertations et de commentaires d'arrêts groupés, et de thèmes plus techniques, à l'aide notamment de l'étude de décisions isolées et de cas pratiques.

Thèmes abordés :

  • L'organisation générale de la Sécurité sociale
  • La protection sociale complémentaire
  • Les sources internes du droit de la protection sociale
  • Les sources supranationales du droit de la protection sociale
  • Le droit international privé de la protection sociale
  • L'assujettissement au régime général
  • L'assiette des cotisations du régime général
  • Le calcul des cotisations du régime général
  • Le contrôle et le recouvrement des cotisations
  • Les assurances maladie et maternité du régime général
  • Les assurances invalidité et décès du régime général
  • L'assurance vieillesse du régime général
  • L'assurance risques professionnels du régime général
  • Les prestations familiales
  • Le régime social des indépendants
  • Les régimes spéciaux de salariés
  • Les régimes de protection sociale complémentaire
  • Les contentieux de la protection sociale

Biographie

Philippe Coursier est maître de conférences à la faculté de droit de Montpellier où il dirige le master professionnel Droit de la Protection Sociale (DPS). Depuis plus de dix ans, il annote le Code de la sécurité sociale Litec.