Collection(s) : Sirey université
Paru le 26/08/2020 | Broché 905 pages
Licence
Droit du travail
4e édition
Cet ouvrage est destiné aux étudiants qui poursuivent un cursus juridique et particulièrement l'enseignement de droit du travail dispensé pendant la troisième année de licence en droit et en master. Il s'adresse également à tous les juristes et praticiens de cette passionnante matière.
Après une introduction présentant le droit du travail (formation, caractères, sources) et soulignant le rôle de l'État, l'ouvrage se divise en deux parties.
La première partie traite des relations individuelles de travail. Sont ainsi abordés les pouvoirs de l'employeur (de direction, disciplinaire) et la dignité de la personne au travail (libertés fondamentales, égalité et non-discrimination, harcèlements) (Titre 1), le recrutement et les contrats intégrant le salarié dans l'entreprise, ainsi que les changements affectant la relation de travail (Titre 2), et enfin la sortie du salarié de l'entreprise (droit commun du licenciement, licenciement pour motif économique, autres modes de rupture et suites de la rupture) (Titre 3). L'ouvrage s'intéresse également aux conditions et à l'organisation du travail (santé et sécurité au travail, temps de travail, rémunération) (Titre 4).
La seconde partie est consacrée aux relations collectives de travail. Sont successivement traitées les questions relatives à la représentation élue du personnel (Titre 1) à travers notamment le comité social et économique (CSE), la représentation désignée (Titre 2) incarnée par la présence du syndicat dans l'entreprise (statut, prérogatives, représentativité), le statut protecteur des représentants des travailleurs (Titre 3), le droit de la négociation collective (Titre 4) (principes applicables et contenu technique), et enfin le droit de grève (Titre 5).
S'appuyant sur les textes (notamment les ordonnances de l'automne 2017, les textes liés à l'état d'urgence associé à la crise sanitaire de 2020) et sur la jurisprudence la plus récente, cet ouvrage permet de répondre aux questions de nature doctrinale tout en bénéficiant de l'expérience variée de ses auteurs.
Bernard Gauriau, agrégé des facultés de droit, est professeur à l'Université d'Angers et ancien avocat au Barreau de Paris. Consultant.
Michel Miné, est professeur du Conservatoire national des Arts et Métiers (Cnam), titulaire de la chaire droit du travail et droits de la personne, chercheur au Lise/Cnam/Cnrs, conférencier à l'Académie de droit européen (ERA, Trèves), formateur à l'INTEFP, directeur du travail honoraire (ancien inspecteur du travail).
