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La décentralisation : messieurs de l'Etat, encore un effort !
Jean-Paul Delevoye, Daniel Hoeffel
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Tigre et dragon, qu'est devenu le miracle asiatique ? : mission d'informati...
France. Sénat. Commission des affaires économiques et du plan
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L'émancipation du pouvoir réglementaire : 1914-1958
Emilien Quinart
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Vivre plus longtemps : quelles conséquences économiques ? : rapport d'infor...
France. Sénat (1958-....). Délégation pour la planification
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Contribution à l'étude des pouvoirs budgétaires du Parlement en France : éc...
Aurélien Baudu
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Surendettement, prévenir et guérir
France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel
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Le traité d'Amsterdam
France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
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La Nouvelle-Calédonie, vouloir vivre ensemble : un premier bilan du volet é...
Roland Du Luart
Indisponible
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L'Australie et la Nouvelle-Zélande, têtes de pont de la présence française ...
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Sauver la poste : est-il encore temps pour décider ?
France. Sénat. Commission des affaires économiques et du plan
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Marché de l'art : les chances de la France
France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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La cour pénale internationale : quel nouvel équilibre entre souveraineté, s...
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Les aides publiques au cinéma français : le prix d'une réussite
France. Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
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Une projection à moyen terme (1994-2000) : tendances macroéconomiques et pe...
Bernard Barbier
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La XIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires ...
Jacques Genton, Claude Estier, Yves Guéna
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Le système de santé espagnol : rapport d'information
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires sociales
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Prisons : une humiliation pour la République. Vol. 1
France. Sénat. Commission d'enquête sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France
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Collectif budgétaire pour 2000 : rapport, nouvelle lecture
France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Convention fiscale avec la Lettonie : rapport, première lecture
France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, première lecture
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires sociales
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Egal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux outre-mer : rapp...
France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel
Indisponible
0.61
€
Audiovisuel : rapport, nouvelle lecture
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires culturelles
Indisponible
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Revaloriser les droits du conjoint survivant : rapport d'information
France. Sénat (1958-....). Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Indisponible
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Le retour au plein emploi ? : rapport d'information
France. Sénat (1958-....). Délégation pour la planification
Indisponible
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France. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (34)
France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne (32)
France. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (19)
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (19)
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La politique maritime et littorale de la France : annexe (6)
Farines : l'alimentation animale au coeur de la sécurité sanitaire (2)
Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique et privée, en France et en Europe (2)
Pour une République territoriale : l'unité dans la diversité (2)
Prisons : une humiliation pour la République (2)
L'aval du cycle nucléaire (1)
L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité (1)
Loi d'orientation pour l'outre-mer (1)
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (1)
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