Collection(s) : HU
Paru le 23/06/2004 | Broché 256 pages
Licence
Cet ouvrage offre aux nombreux acteurs concernés, mais aussi aux étudiants en droit, le manuel à la fois le plus complet et le plus accessible sur le sujet.
Abordant l'ensemble des aspects juridiques, fiscaux, et sociaux de la question, il propose des réponses précises aux interrogations nées de la diversité des situations rencontrées.
La transmission de la PME
Première partie : La cession de l'entreprise entre vifs
Titre I. La cession d'une entreprise in bonis
Chapitre 1. La complexité de la cession d'actifs
Chapitre 2. Les ressources de la cession de contrôle
Titre II. La cession d'une entreprise en difficulté
Chapitre 1. La cession de l'entreprise avant la cessation des paiements
Chapitre 2. La cession de l'entreprise en redressement judiciaire
Deuxième partie : La transmission de l'entreprise à cause de mort
Titre I. Les risques de l'impréparation de la succession
Chapitre 1. La disparition de l'entreprise individuelle
Chapitre 2. La fragilité de l'entreprise en indivision
Chapitre 3. La charge des impôts
Titre II. La préparation de la transmission de l'entreprise
Chapitre 1. Les techniques du droit des libéralités
Chapitre 2. Les techniques du droit des sociétés
Public
Tous ceux, dirigeants sur le départ, comme repreneurs potentiels, qui souhaitent réussir ce passage difficile... et tous ceux qui, à des titres divers, peuvent être amenés à les y aider. Étudiants, à l'université ou en formation continue.
Professeur à l'université Paris-VIII-Saint-Denis, Jérôme Bonnard, agrégé de droit privé et docteur d'État, dirige le diplôme d'études supérieures spécialisées en droit des affaires et fiscalité de l'université Paris-VIII-Saint-Denis.
