Collection(s) : Etats de droits
Paru le 15/09/2005 | Broché XXXIII-491 pages
Professionnels
Le droit embraserait-il maintenant la vie scolaire?
Sans aucun doute, à en juger d'après les quelque mille trois cents décisions de nos cours et tribunaux recensées dans cette édition enrichie et actualisée en juin 2005. Le recours s'applique aussi bien à la sieste de l'écolier qu'à l'exclusion du collégien pour deux jours, ou au triplement du lycéen en fin de cycle. Mais les procès qui frappent l'institution atteignent aussi le proviseur, le principal, le chef de travaux, le professeur ou l'instituteur.
Qui est responsable? Les personnes physiques? L'État? L'établissement public local d'enseignement? Les collectivités territoriales de rattachement?
Quelles sont les conséquences des condamnations prononcées par les juridictions administratives, civiles ou pénales?
La communauté éducative, le plus souvent démunie face à ces interrogations et à une réglementation foisonnante de la vie scolaire, trouvera dans cet ouvrage des réponses claires, explicites, accessibles et pédagogiques, grâce notamment à l'exposé de nombreux cas réels et à un petit lexique des termes juridiques.
Ce guide vivant et rigoureux, écrit avec talent et humour par trois hommes de terrain qui dressent un constat sans complaisance, bénéficie du témoignage de nouveaux contributeurs particulièrement avertis: recteurs, universitaires, magistrats, médecins, chefs d'établissement.
C'est un outil indispensable pour les enseignants, les cadres de l'Education nationale, les parents et les lycéens dans le suivi de la scolarité jusqu'à la terminale et aux classes préparatoires.
Yann Buttner, diplômé d'études approfondies de droit public est conseiller juridique du Rectorat de l'Académie d'Aix-Marseille.
André Maurin, docteur en droit est le chef du service juridique du Rectorat de l'Académie d'Aix-Marseille.
Blaise Thouveny, diplômé d'études supérieures en droit et en sciences politiques est responsable de la formation des conseillers principaux d'éducation à l'IUFM d'Aix-Marseille.
