Paru le 01/06/2013 | Broché 323 pages
Professionnels
Les activités physiques et sportives sont soumises à des régimes juridiques différents selon le lieu et les qualifications de ceux qui les enseignent, et relèvent de fait autant du droit public que du droit privé. La complexité de ces différents régimes juridiques est source d'inquiétude pour les acteurs sportifs, parfois réservés quant aux modalités des activités mises en place.
Ce recueil, pensé et conçu sous forme de répertoire à la fois jurisprudentiel, théorique et réglementaire, est destiné à tous ceux qui, compte tenu de leurs activités et implications dans le monde sportif, se posent au quotidien cette question de la responsabilité.
Il permet au lecteur des entrées diverses : activités physiques qui l'intéressent, analyse jurisprudentielle de chaque cas traité mais aussi, de manière libre, éclairages théoriques courts. Les exemples jurisprudentiels donnent à voir, en creux, les mesures préventives qu'il convient de mettre en oeuvre dans chaque situation. De plus, un éclairage réglementaire relatif à l'activité pratiquée figure à la fin de chaque groupe de jurisprudences.
Un ouvrage indispensable à tous les intervenants des collectivités territoriales ayant le souci d'être au plus près des exigences réglementaires.
Frédérique Thomas est professeur agrégé d'EPS à l'UFR STAPS de l'université Blaise Pascal de Clermont-Ferrand. Docteur en STAPS et titulaire d'une licence de droit public, elle écrit articles et ouvrages sur la responsabilité des acteurs dans la pratique des APS. Elle est membre de jurys de concours : agrégation d'EPS, filière sportive des collectivités territoriales. Elle intervient également, avec le CNFPT, dans la formation des personnels territoriaux en matière de responsabilité dans les APS.
Maître Géraud Manein est avocat au barreau de Clermont-Ferrand et chargé d'enseignement auprès de l'université d'Auvergne. Il est titulaire d'une maîtrise de droit privé notarial de l'université d'Auvergne et d'une maîtrise de droit international public de l'université écossaise d'Aberdeen.
