Collection(s) : Collection territoriale
Paru le 20/11/2005 | Broché 42 pages
Tout public
Cet ouvrage a pour but de proposer un panorama complet mais synthétique des règles juridiques applicables aux cimetières.
Son plan nous emmènera de l'installation du cimetière, sujet récemment modifié par les textes, jusqu'aux délicats problèmes de gestion des sépultures.
Il pourra, au choix, servir de point de départ à la rédaction ou à la nécessaire réécriture des règlements de cimetières, ou plus simplement permettre de trouver aussi bien les textes que la jurisprudence autorisant ou au contraire proscrivant tels ou tels comportements.
Philippe Dupuis a enseigné le droit public à l'université ainsi qu'à l'Institut d'études politiques de Lille. Il assure de nombreuses formations de droit funéraire pour les fonctionnaires territoriaux au sein des délégations du CNFPT. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages sur le sujet et corédacteur en chef des Fiches pratiques de l'administration territoriale.
