Collection(s) : Analyse juridique
Paru le 07/07/2005 | Broché 521 pages
Professionnels
Qu'il s'agisse de la passation, de l'exécution technique, du règlement financier ou encore de la réception de l'ouvrage, les droits et obligations des différents acteurs d'un marché public, multiples et complexes, exigent une connaissance parfaite des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et de leurs applications jurisprudentielles.
Enrichie et augmentée, cette nouvelle édition de l'ouvrage précédemment intitulé Marchés publics de travaux propose une approche pratique, abordant en premier lieu les marchés publics dans le droit des contrats administratifs, puis les situant par rapport aux autres contrats administratifs. Il se consacre en deuxième lieu à la présentation du droit des marchés publics et notamment aux règles communautaires et internes régissant leur passation. Il traite enfin des droits, missions et responsabilités de tous les acteurs d'un marché public de travaux, au stade de l'exécution technique comme à celui de l'exécution financière.
Véritable traité par l'étendue et la précision de ses informations, le Régime juridique des marchés publics apporte également une lecture pratique du droit applicable et une description efficace des procédures en vigueur.
Cette nouvelle édition synthétise la jurisprudence la plus récente et fournit ainsi des réponses concises et concrètes aux nombreuses questions que suscitent la passation et l'exécution d'un marché public de travaux. La maniabilité et l'accessibilité de l'ouvrage sont renforcées par un index très détaillé.
Le Régime juridique des marchés publics constitue l'ouvrage de référence des maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, entrepreneurs, sous-traitants, bureaux d'études et conducteurs d'opération qui y trouvent le cadre juridique et les modalités pratiques de leur intervention.
Daniel Chabanol est conseiller d'État ; il préside la Cour administrative d'appel de Lyon et est membre associé du conseil général des Ponts et Chaussées.
Jean-Pierre Jouguelet est conseiller d'État.
L'un et l'autre ont été, en leur qualité de professeurs associés, co-directeurs du Dess «Marchés publics» organisé par les universités de Lyon II, Lyon III et Saint-Étienne.
François Bourrachot a exercé les fonctions de commissaire du gouvernement près la chambre spécialisée dans le contentieux des marchés de la Cour administrative d'appel de Lyon ; il est président-assesseur à la Cour administrative d'appel de Marseille.
