Paru le 27/01/2009 | Broché VI-218 pages
Professionnels
préface Denis Mazeaud
Manuel déontologie notariale
Les règles de déontologie notariale constituent un patrimoine précieux dont la connaissance est une impérieuse nécessité pour tous ceux qui embrassent, ou aspirent à embrasser la profession de notaire. Or, la connaissance de ces règles n'est pas des plus faciles. Il n'y a pas, à proprement parler, de Code de déontologie notariale ; la déontologie notariale est en effet le fruit de textes dispersés et d'usages parfois séculaires, dont l'accès n'est pas simple. L'ambition de ce Manuel de déontologie notariale est ainsi de promouvoir ces règles afin d'éclairer les étudiants qui souhaitent rejoindre le notariat et de donner une base de travail fiable et synthétique aux notaires en fonction.
La connaissance des règles de déontologie notariale, qui s'imposent également aux collaborateurs des notaires, apparaît en effet plus que jamais nécessaire à l'heure où le notariat s'apprête à relever le double défi du renouvellement massif de ses membres et de l'augmentation de son effectif. La déontologie notariale fait en effet partie intégrante de l'identité du notaire. Il ne faudrait donc pas que les évolutions auxquelles la profession semble inéluctablement vouée s'accompagnent d'une dilution de ses valeurs fondamentales, valeurs qui reposent, pour une part non négligeable, sur le statut d'officier public.
La défense de ce statut, gage de sécurité et de qualité pour les usagers du service public notarial, passe ainsi par l'élaboration d'outils pédagogiques destinés à prévenir les comportements susceptibles de nuire tant à la clientèle, qu'à la profession tout entière. La juste connaissance des règles de la déontologie notariale étant le gage de l'unité morale de la profession, ce manuel se veut un guide auquel chaque notaire pourra se référer pour mener à bien sa mission.
Jean-François Sagaut, notaire, est membre de la Chambre des notaires de Paris et chargé de cours auprès de l'Université Paris II Panthéon-Assas et du Centre de formation professionnelle notariale de Paris où il enseigne notamment la déontologie notariale.
Mathias Latina, docteur en droit, a soutenu une thèse intitulée Essai sur la condition en droit des contrats sous la direction du Professeur Denis Mazeaud.
